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21 novembre 2011

La Charte des droits et des devoirs du citoyen français

Mardi 15 novembre, le Haut Conseil à l’Intégration, en association avec le député de Paris Claude Goasguen et le sénateur du Rhône François-Noël Buffet, a remis la Charte des droits et des devoirs du citoyen français au Ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration Claude Guéant.

La signature de cette charte par le postulant à la naturalisation marquera le début de la procédure de demande d’acquisition de la nationalité française. Cette charte guidera les fonctionnaires chargés de conduire l’entretien d’assimilation. C’est un premier pas pour tenter de remettre enfin les bœufs avant la charrue. Souvenez-vous de ce que j’avais écrit dans mon dernier livre : « Cette politique d’“intégration” par la nationalité, qui revient à placer la charrue avant les bœufs, n’a aucune chance d’aboutir. Celui qui reçoit le sésame que constituent les papiers d’identité français ne s’astreindra plus à aucun effort pour ne serait-ce que respecter les règles du bien-vivre ensemble de la société française. Il ne risque en effet plus rien. C’est cela qui nourrit et entretient le sentiment d’impunité. L’appréciation du risque est toujours subjective. Comment pourrait-on tenir rigueur à ceux qui cherchent à échapper à la misère d’utiliser tous les moyens qui leur sont offerts ? Le désir de rejoindre les pays économiquement développés n’est motivé qu’exceptionnellement par une proximité culturelle ou affective avec la communauté d’accueil. Ce sont, dans l’immense majorité des cas, des raisons de survie matérielle qui poussent les migrants à quitter leur vrai pays, et c’est au demeurant cet attachement au pays d’origine, ainsi que son identité, qu’ils vont transmettre à leurs descendants, même si ceux-ci détiennent les papiers d’identité du pays d’accueil. »

Lors de la remise officielle de la Charte à Claude Guéant, j’ai tenu à exprimer ce qui suit :

  • J’ai dédié cette charte à l’académicienne Hélène Carrère d’Encausse, de la première génération de l’immigration comme moi - elle de l’immigration russe, moi de l’immigration algérienne. Dans un magnifique documentaire qui lui était consacré [1], elle avait évoqué la forte déception qui l’avait envahie au moment de sa visite au juge de paix auquel elle venait déclarer au jour de sa majorité qu’elle était française. Elle se disait « préparée à quelque chose de très solennel » pour un acte que ses parents jugeaient fort responsable : « Je savais par cœur la Constitution. J’étais disposée à chanter La Marseillaise. Je voulais prêter serment. » En guise de manifestation d’engagement, elle s’entendit dire par le juge de paix qu’elle n’avait rien à faire et qu’elle était automatiquement française, n’ayant pas refusé la nationalité avant l’âge de sa majorité.
  • Dans le processus d’intégration qui conduit, lorsqu’il réussit, à l’assimilation (la fusion des populations selon Ernest Renan), deux parties sont en présence : le postulant et la communauté française. Or, jusqu’à ce jour, cette dernière n’était pas prise en considération. Elle le sera désormais au travers du contenu de cette Charte.
  • J’ai dit souhaiter que les dispositions concernant la nationalité ne soient plus rattachées au Code civil, car les questions de nationalité concernent la nation en tout premier lieu. C’est une des nombreuses recommandations formulées par le député Claude Goasguen, rapporteur de la mission parlementaire sur la nationalité : « votre rapporteur soutient que le droit de la nationalité, en tant que branche du droit public intimement liée à la souveraineté nationale et aux fonctions régaliennes de l’État, a toute sa place dans un code de la nationalité, distinct du code civil. »
  • J’ai également dit ma conviction que le code de la nationalité finirait inéluctablement par être réformé, espérant qu’il le soit de manière sage, responsable et volontaire et non sous la contrainte d’événements comme seule l’Histoire sait en produire.

Pour mémoire, je voudrais vous citer un passage du Langage de vérité évoquant les codes de la nationalité algérienne et marocaine :

« “L’étranger qui en formule la demande peut acquérir la nationalité algérienne, à condition : d’avoir sa résidence en Algérie depuis 7 ans au moins au jour de la demande […], d’être de bonne moralité et de n’avoir fait l’objet d’aucune condamnation infamante ; de justifier de moyens d’existence suffisants ; d’être sain de corps et d’esprit ; de justifier de son assimilation à la communauté algérienne.” Et pour juger de l’assimilation, il est nécessaire de se reporter à la Constitution algérienne, qui définit, au travers des caractéristiques de la République algérienne, celles du citoyen algérien : “Le peuple algérien est un peuple libre, décidé à le demeurer. L’Algérie est une République démocratique et populaire. Elle est une et indivisible. L’Islam est la religion de l’État. L’arabe est la langue nationale et officielle […].” Le code de la nationalité marocaine est, lui aussi, dicté par la sagesse, car il respecte la perception de la communauté marocaine elle-même : “La possession d’état de national marocain résulte d’un ensemble de faits publics, notoires et non équivoques, établissant que l’intéressé et ses parents se sont comportés comme des Marocains et ont été regardés comme tels tant par les autorités publiques que par les particuliers.” »

Contrairement à beaucoup de pays sources de l’immigration, la France a inscrit dans sa devise une fraternité qui lie tous les êtres humains. Elle n’a aucune exigence relative à la sensibilité religieuse. C’est dans cette conception ouverte de la fraternité que la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen a puisé sa source, qui n’est autre que celle de la religion chrétienne, comme le souligne le juriste Michel Borgetto dans un remarquable ouvrage dans lequel il analyse la notion de fraternité de la devise républicaine : « En posant l’humanité entière comme une seule et grande famille et objectivement unie par les liens de fraternité, la religion chrétienne ne s’est pas bornée à poser l’égalité de tous devant Dieu et à donner, par là-même, une définition nouvelle de la position de l’homme dans l’univers ; elle a déduit également de ces liens de fraternité la nécessité d’une relation d’amour entre tous les frères, relation impliquant non seulement une attitude de paix, de tolérance et de bienveillance à l’égard de l’autre, mais encore l’existence, pour le croyant, de devoirs rigoureux d’aide et d’assistance à quiconque […] Le dogme chrétien de la fraternité semble donc bien avoir fonctionné, au 18ème siècle, comme le support principal d’une théorie visant à légitimer l’aide et l’assistance à autrui […] [2] »

Malgré cette conception ouverte de la fraternité, la France se voit de plus en plus contestée au travers de la remise en cause de ce qui fait son caractère propre. Ma conviction profonde est qu’aucune vie commune n’est possible sur le long terme dans de telles conditions. Ce quiproquo, et à certains égards ce dialogue de sourds, entre un peuple et des nouveaux entrants me rappelle de plus en plus l’histoire de la colonisation-décolonisation de l’Algérie. Voici encore un extrait d’Immigration, intégration : le langage de vérité : « Il y a une grave méprise au sujet de l’intégration, et c’est ce qui explique le mur d’incompréhension qui s’élève désormais, de plus en plus haut, entre les Français de souche européenne et un nombre croissant de personnes issues de l’immigration extra-européenne qui possèdent, certes, les papiers d’identité, mais pas l’identité française. Le plus tragique, et c’est aussi ce qui rend la situation des plus dangereuses, c’est que ces personnes sont dans l’incapacité de saisir les contours de la problématique qui les concerne ici. Elles ne comprennent pas ce que la société française attend d’elles. Souvent, elles expriment la conviction qu’elles n’ont pas à s’intégrer puisqu’elles sont françaises, car détentrices de papiers français. Elles sont, dans une certaine mesure, dans la situation qui a été celle des pieds-noirs du Maghreb au début des années 1960 : les pieds-noirs avaient été convaincus par les pouvoirs publics qu’ils étaient chez eux au Maghreb ; ils étaient d’ailleurs convaincus qu’eux-mêmes et les habitants de ces pays constituaient la même communauté. Or, ils ne partageaient pas le legs indivis de ces peuples. Dans cette histoire, ni les pieds-noirs, ni les Arabes, ni les Français de la métropole ne sont coupables. L’Histoire a ceci d’implacable que les politiques ont beau décréter qu’il y a appartenance à la communauté nationale, rien n’entravera jamais la marche d’un peuple qui s’éveille, d’un peuple qui réalise que la chose publique devient l’affaire de chacun. Ainsi en a-t-il été du peuple algérien, qui a choisi son destin.

Cette question centrale de l’identité se pose à présent, et dans les mêmes termes, dans chacun des pays européens. »

____________________________

[1] Hélène Carrère d’Encausse, Pour l’amour des mots, Production 17 juin Média, diffusé dans « Empreintes » sur France 5, octobre 2011. ↩

[2] Michel Borgetto, « La notion de fraternité en droit public français : le passé, le présent et l’avenir de la solidarité », septembre 1993. ↩

16:11 Écrit par Malika SOREL | Lien permanent | Commentaires (16) | Envoyer cette note | Tags: nationalité, identité, immigration, guéant |

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Commentaires

Les responsables français on souvent constaté que l' "intégration " n' a pas fonctionné , ou qu' il y a eu échec de l' intégration . - C' est une vision bien simpliste :: il n' y a eu , jusqu'à très récemment , aucune politique structurée d' intégration ... On ne peut pas parler d' échec pour une action qui n' a pas existé !!... et pendant 50 ans , l' immigration (( à 75/100 environ d' origine africaine blanche et noire : statistique officielle )) s' est vu attribuer des "papiers" de nationalité française alors qu' on n' exigeait strictement rien en retour !
Les maghrébins berbères sont devenus français tout en gardant (( pour la majorité d' entre eux )) la culture arabe qu' ils ont adopté il y a 1500 ans (( langue arabe , musique arabe , religion arabe , écriture arabe , morale arabe et structure sociale arabe ... )).
Oui , ceux-là ont les pieds en France , mais ils ont leurs tête , culture et racines en Afrique ! .--- On ne peut leur en vouloir :: "" on "" les a laissé faire ! (( et je ne parle pas de ceux qui sont hostiles au peuple français de culture européenne et qui cherchent ouvertement une vengeance )) .--- Les antennes satellites de télévision , les avions gros porteurs quotidiens Airbus , internet et le téléphone VOIP sont les vecteurs de cette possibilité de refus d' intégration que les européens ont construits et mis à leur disposition .
La Laicité de la république est un concept qui leur est totalement incompréhensible :: il n' y voient qu' un Droit , et aucun devoir de réserve !!
Je suis de ceux qui pensent qu' il y a un choc de civilisation qui devient dangereux par trop de proximité ! (( autrefois ces civilisations ne se cotoyaient pas au niveau du peuple ... maintenant "grâce" au MULticulturalisme-sans-limite-ni-restriction IMPosé au peuple , il y a friction sur le sol même d' Europe !! ))

Écrit par Dubonsens | 23 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

Michèle Tribalat : Britanniques au chômage et immigrés au travail.

En 2008, le rapport de la Chambre des Lords sur l’impact de l’immigration faisait déjà part de ses craintes que ne “se développe une demande spécifique des employeurs pour des immigrants aux exigences faibles en matière de salaire et de conditions de travail”. Nous y sommes.

Les employeurs préfèrent recruter des immigrés plus qualifiés que les natifs, ou alors plus disposés à accepter les conditions de travail et les salaires que ces derniers refusent.

http://www.atlantico.fr/decryptage/britanniques-chomage-immigres-au-travail-tension-monte-royaume-uni-229953.html

Écrit par PasDeBol | 23 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

La Courneuve et les 4000 : "c'était l'Amérique !"

http://www.youtube.com/watch?v=bQi4hRaXvzM

Écrit par PasDeBol | 23 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

Je dirais simplement que "vaut mieux tard que jamais",mais enfin quelles sont ces forces occultes ou bien mystérieuses(les patrons?j'ai du mal à le croire ),qui nous ont empêchés de raisonner simplement,humainement ,comme vous le faites,sur ce sujet de l'immigration et de l'intégration .
j'avoue que j'ai du mal à comprendre,d'autant que je suis récemment tombé sur un article paru dans le journal ..."l'Illustration",du...1er novembre 1924,d'un certain Ludovic Naudeau,qui ,en tenant compte de la vision de l'époque ,nous montre déjà le chemin à suivre dans ce domaine de l'immigration et de l'intégration ,avec beaucoup de similitudes par rapport à ce que vous proposez...je me permets d'ailleurs de vous en transmettre une copie!

Écrit par pierre piève | 23 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

J'ajouterais au message de PasDeBol que ce sont les pères qui viennent travailler, leurs enfants adoptent de ce point de vue l'attitude des natifs et refusent les boulots mal payés.
Et comme les pères de famille ont le droit de regrouper leur famille, le solde à l'arrivée (femme non francophone sans emploi+enfants sans qualifications) est un chômage massif.

Je suis d'accord aussi avec l'idée d'une pression des salaires à la baisse, mais les patrons ne sont pas seuls responsables. Les donneurs d'ordre, privés et publics, poussent au crime avec des appels d'offres désormais européens.

Et si le "natif" n'accepte plus le salaire minimal, c'est tout simplement qu'il ne peut pas faire vivre sa famille avec, au contraire de l'OS des années 60 et 70. Deux salaires sont obligatoires, voire un cumul salaire minimal+aide sociale. Le travailleur immigré se sera pas plus fortuné mais saura se contenter de peu, et aura peut-être un HLM (ce que les natifs refusent de plus en plus eu égard à la dangerosité des quartiers).

Enfin, l'exigence requise par l'intégration et si bien décrite par Mme Sorel ne saurait concerner la masse des étrangers en France. Le problème restera entier, avec la nécessité de stopper les arrivées, de contrôler les mariages arrangés, et de prendre en charge à vie la génération âgée aujourd'hui de 10 à 30 ans (avec une pensée effrayée pour leurs propres enfants).
Ce sont des personnes comme Mme Sorel qui pourront mener ce changement avec doigté, discernement, et sans tentation xénophobe.

Écrit par tarnopol | 23 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

C'est un tres bon pas dans la bonne direction. Il est malheureusement triste de voir cela a quelques mois des elections. Cette Charte va etre instrumentalisee pour amadouer les electeurs FN.

Ceci etant dit, je trouve l'introduction au demandeur et la charte elle meme tres bien redigees. Je suis plus reserve quant aux definitions donnees a Liberte, Egalite et Fraternite. Elles ne touchent que trop peu a leurs sens premiers (Autonomie de conscience, egalite politique et justice sociale) qui il est vrai apparaitraient aujourd'hui, tout autant qu'hier, comme des programmes revolutionnaires encore a realiser! Bref, une claque a la figure de n'importe quel gouvernement francais depuis maintenant trente ans.

Je ne suis pas idiot et imagine bien qu'un tel texte est le fruit de centaines d'heures de discussions ou le meilleur et pire (diversite, parite, etc...) ont du etre proposes. En ce sens, je trouve que c'est une bonne Charte qui dit un essentiel dont on ne parle/parlait plus depuis trop longtemps.

Merci Malika...

Écrit par Pierre Urville | 24 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

Malgré tout le respect que j'ai à votre égart et pour votre travail Mme Sorel je crains qu'une enième charte ne suffise pas à stopper l'invasion organisée par ceux là même à qui vous soumettez votre rapport.

Écrit par Zarathoustra | 25 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

Je suis également pessimiste face à cette invasion génocidaire.
Mme Sorel, je vous propose ce lien qui vous apportera peut-être une autre idée sur ce que la France est en train de subir.

Renaud Camus : “La France est comme une vieille fille qui élève les enfants des autres”
http://www.dailymotion.com/video/xg6p9l_r-camus_news#from=embed

Écrit par PasDeBol | 28 novembre 2011

J'ai été déçue par les interventions d'Abdennour Bidar et de Malek Chebel l'autre soir chez Giesbert, qui ont aligné de manière éhontée mensonges et désinformation. J'avais placé quelque espoir chez ces "intellectuels" tenants d'un islam dit érudit, modéré et ouvert, il semble qu'il n'en soit rien.

Écrit par Louise | 27 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

Sentiment partagé, chère Louise ! D'autant plus que je connais Abdennour Bidar pour le rencontrer dans la mission laïcité du HCI, et là il y est bien plus objectif et donc bien plus pertinent. La question très grave qui se pose et à laquelle je ne sais pas apporter de réponse simple et facilement utilisable c'est "comment placer sa confiance?"

Écrit par Malika Sorel | 27 novembre 2011

Bonjour,

Je n'ai pas vu l'émission que vous évoquez (j'évite même pour ne plus avoir à endurer la prodigieuse masse inertielle de l'idiotie utile), mais je suppose qu'il s'agit de celle où Christine Tassin (Résistance Républicaine) était également conviée pour, apparemment, mieux se faire museler au final.
Concernant votre déception à propos d'un islam modéré et ouvert, vous reprochez "mensonges et désinformation" à Abdennour Bidar et Malek Chebel. "Sentiment partagé" rajoute Mme Sorel.
Ci joint quelques extraits de l'ouvrage "Anatomie d'un désastre" (Denoel 2009) rédigé par "Enyo", déesse grecque des batailles, pseudonyme en fait adopté par celle qui y est présentée comme "détachée auprès du service de renseignement extérieur", travaillant à ce titre au sein d'une "organisation internationale à Bruxelles", après avoir occupé différents "postes" dans des pays "de culture islamique". Il s'agit donc d'un(e) haut fonctionnaire travaillant pour les "renseignements" français.
Quel est le sens et (ou) la finalité d'ouvrages publiés par des gens issus du renseignement, je l'ignore, sachant qu'on ne risque pas d'y trouver des éléments d'information qui ne soient déjà du domaine public... peut-être s'agit-il alors de messages directement adressés à certains musulmans eux-mêmes, qu'ils soient de France ou d'ailleurs ?
Je voudrais citer quelques passages éclairants sur "L'Oumma", à travers l'expérience de l'auteur(e) dans les contrées musulmanes où elle officia..
Madame Lagarde n'ignorait sans doute pas, hélas, cette réalité au moment où elle se livrait à sa très sensuelle danse du ventre à l'intention de la finance islamique sur... "Oumma-TV" (!). Ce qui rend le mystère encore plus opaque. "Madame Lagarde apôtre de la charia" pouvait-on lire au même moment sur ce blog...

P120 "Où il y a un musulman qui échappe à la soumission d'un infidèle, il y a terre islamique. S'y applique la charia. Où s'applique la charia le musulman a sa patrie. Telle est l'Oumma : universelle, unissant des peuples, des races, des ethnies, des langues, des cultures différentes.

p121 "Quelle que soit sa nationalité au sens occidental, un musulman se sent bien souvent plus proche d'un coreligionnaire étranger que d'un concitoyen infidèle- ce qui rend très illusoire les tentatives de création d'un "islam européen". (...)
Croire que cet idéal (oumma) n'habite que des extrémistes est une profonde erreur".

P143 "Modérés et extrémistes, au plus fort de leurs divergences, se complètent toujours efficacement dans leur haine des laïques et des déviants.cette complémentarité est systématiquement censurée par le tabou de l'analyse occidentale et rares sont les auteurs qui osent le décrire".

Fin de citation.

Silvio

Écrit par silvio molenaar | 29 novembre 2011

Nos gouvernants commenceraient-ils à vous entendre ?
Vos efforts sont ici en partie concrétisés par cette charte.
Est-elle actuellement en vigueur ?
Elle n'est pas suffisante, certes !
Quelle est la prochaine étape à suivre ?

Écrit par Dominique | 27 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

Je crains, chère Madame, malgré tout le respect que je puis avoir pour vous, que nous soyons dépassé(e)s...

Vous évoquez les droits et devoirs du "citoyen français":

1) dans la France contemporaine, "tout le monde il est Français" (même ceux qui ne le sont pas!) ;

2) parler de "citoyens français", en 2011, revient à faire l'éloge de Pétain, du fascisme (vous savez, la "bête immonde", celle qui nous rappelle les "Heures les plus sombres de notre Histoire"...) ;

3) de nos jours, pour être "hype" ("à la mode" en français ou encore "tendance" en langue bobo), il faut être "Citoyen du Monde" (lisez Jacques Attali ou écoutez Yannick Noah poour plus d'informations...)


Je suis ironique bien sûr!

Je viens de lire un article édifiant sur le droit de vote (avant le droit d'éligibilité?) des étrangers aux éléctions locales ("locales", pour l'instant...) "qui vivent ici et payent des impôts".

Je souhaitais vous poser une question sur le sujet.

Je sais ce que vous pensez sur celui-ci, mais j'aurais aimé bénéficier de vos lumières:

Comment expliquez-vous la propension hystérico-schizophrénique (parce qu'il s'agit bien de maladie mentale collective!!!) des Français à détruire ce que leurs Pères ont édifié sur près de 1500 ans???

Parce que, si les étrangers sont autorisés, demain, à voter nous finirons colonisés sur notre propre terre.

En attendant votre réponse...

MG

PS: je salue votre courage et votre témérité, pour ce qui me concerne j'ai de moins en moins de force pour me battre devant tant d'attaques à l'encontre de la France ou tout simplement du bon sens.

Écrit par MARIE | 28 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

Le rapprochement que vous faites avec les événements de l'Algérie est éloquent, mais l'actualité tendrait à me faire penser que le fameux "la valise ou le cercueil" d'alors semble se reproduire à notre époque pour les autochtones de la France métropolitaine, de plus en plus vus comme des indésirables.

Les Français sont devenus passifs jusqu'à la lie et acceptent tout et n'importe quoi à notre époque au nom du pluralisme et d'une tolérance aveugle. Si le concept d'humanisme me semble à la base une bonne chose, je doute qu'il soit compris partout et que les gens de notre temps soient en mesure de faire la part des choses entre respect / tolérance et les velléités de vouloir se dissoudre dans la joie et la bonne humeur sous les coups de boutoir de la mondialisation, d'une élite politique corrompue jusqu'au trognon et de la bien-pensance actuelle. Mais peut-être suis-je trop pessimiste et ai-je tendance à exagérer ce que je vois, lis et entends.

Pourtant, je ne peux m'empêcher de penser que la France de notre époque est devenue une mère indigne qui a entrepris de noyer ses propres enfants et d'adopter ceux des autres afin de se donner bonne conscience.

Merci pour votre dévotion et votre énergie, madame Sorel. Vous en avez certainement bien plus que nous tous réunis.

Écrit par Star Wolf | 30 novembre 2011 | Répondre à ce commentaire

La France n'arrive pas à nourrir ses propres concitoyens, pourquoi alors porter sur ses épaules le poids de toute la misère du monde. Elle n'arrivera pas.

Écrit par Anne Marie RYSER | 04 décembre 2011

Pour 76 % des Français, « l’islam progresse trop en France »
Par ailleurs, 66% pensent qu’il y a trop d’immigrés en France, et 56% qu’on ne sent en sécurité nulle part. Pendant le même temps, l’immense majorité de la classe politique française, les bobologues médiatiques et les autres bien-pensants déconnectés de la réalité des Français s’obstinent à radoter les fadaises de l’enrichissement culturel.

http://www.parismatch.com/Actu-Match/Societe/Actu/Sondage.-L-assistance-et-l-islam-stigmatises-360285/

Écrit par PasDeBol | 06 décembre 2011 | Répondre à ce commentaire

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